La gestion de l’eau au cœur du mandat : la politique tarifaire

En collaboration avec l'AdCF et CALIA Conseil, nous vous proposons un cycle de 6 webconférences à destination du binôme élus/cadres territoriaux pour vous permettre de bâtir une stratégie de l’Eau ambitieuse à l’occasion du mandat qui débute. Les sessions pourront être suivies indépendamment les unes des autres, mais avec une cohérence d’ensemble. Elles auront toutes lieu de 9h30 à 11h aux dates indiquées ci-dessous et nous laisseront la place aux échanges.

Etape 3/6 - La politique tarifaire

La tarification des services d’eau et d’assainissement ne peut être réduite à un seul levier de recouvrement des recettes nécessaires pour équilibrer les charges du service. La politique tarifaire peut contribuer à être le symbole d’une politique publique, au carrefour d’enjeux multiples à concilier : législatifs et réglementaires, sociaux et sociétaux, environnementaux, technologiques, économiques et financiers…

La résolution de cette équation complexe se pose avec d’autant plus d’acuité aux communautés suite au transfert des compétences eau et assainissement, face à l’obligation d’harmoniser des tarifs souvent très hétérogènes sur le territoire. Les écarts entre les niveaux de tarifs ne constituent pas le seul écueil ; l’alignement sur une structure tarifaire unique (niveau d’abonnement, éventuelles tranches de consommation…) est une problématique parfois épineuse.

Pourquoi et comment agir sur la tarification ? Les arbitrages des élus, et les éclairages des services, doivent être replacés dans le cadre des objectifs stratégiques de la politique publique, ceux-là même explicités par le projet de direction.

Synopsis du cycle

Le reformatage complet des services à l’échelle communautaire rend cette approche volontariste et construite indispensable. Les enjeux sont multiples, complexes, et interpénétrés, que ce soit le projet de service, les politiques patrimoniales et tarifaires, les évolutions sur les modes de gestion, les nouvelles stratégies partenariales entre collectivités ou le contrôle de la performance du service.

Nous vous attendons nombreux pour évoquer avec vous ces sujets et partager des témoignages. Au terme des 6 mois du cycle (voir programme ci-dessous), nous aurons à cœur de restituer aux participants une synthèse écrite des échanges.

Le déroulé des étapes

• Les grands chiffres, les enjeux et le contexte : AdCF

• Le décryptage de la thématique, la doctrine, la méthode : CALIA Conseil

• Le témoignage d’une collectivité et/ou le récit d’un retour d’expérience : une collectivité le cas échéant.

• Echanges avec les auditeurs

A chaque fin de webconférence, vous serez invités à nous envoyer vos questions. Un recueil des questions posées et des réponses apportées sera rédigé et remis aux participants en fin de cycle.

Vos rendez-vous

1. Mardi 29 septembre : le projet de direction

2. Vendredi 16 octobre : la politique patrimoniale

3. Vendredi 13 novembre : la politique tarifaire

4. Vendredi 27 novembre : les modes de gestion

5. Jeudi 21 janvier 2021 : la mesure et le pilotage de la performance

6. Jeudi 11 mars 2021 : la stratégie partenariale avec les autres collectivités