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Séminaire INRAE - Sites Naturels de Compensation : quels freins et perspectives ?

Formation à revoir Durée: 3h30 403 participants
Cette formation s'est déroulée le 15 déc. 2020.

Ce séminaire se divise en deux temps:

- Le matin est dédié au libre visionnage des vidéos de présentation : les VIDEOS sont en lignes ci-dessous. Merci de poser VOS QUESTIONS via ce fichier : PAR ICI

- L'après midi sous forme de webinaire

La séquence « Eviter Réduire Compenser » (ERC) a vocation à limiter l’impact de projets, de plans et programmes d’aménagements sur la biodiversité selon le principe de « non perte nette » (NPN). La compensation à la demande, dernière étape du triptyque, a longtemps été le seul dispositif permettant aux aménageurs de s’acquitter de leur obligation à compenser les pertes de biodiversité n’ayant pu ni être évitées ni réduites. Toutefois, les retours d’expérience de cette approche « projet par projet » soulignent que ce dispositif se heurte à des difficultés (efficacité, pérennité des mesures, accès au foncier, suivis, etc). Depuis 2016 et la loi pour la Reconquête de la Biodiversité de la Nature et des Paysages, la France s'est dotée d’un nouveau dispositif de compensation : la compensation par « l’offre ». Un opérateur de compensation peut dorénavant sécuriser du foncier et mettre en œuvre des mesures compensatoires par anticipation au sein d’un Site Naturel de Compensation (SNC).

Mise en œuvre depuis plusieurs dizaines d’années dans certains pays étrangers et plus récemment en France - d’abord à titre expérimental - il apparaît aujourd’hui important de faire un point sur les opportunités et les écueils rencontrés.
Lors de ce séminaire, seront notamment abordées des considérations économiques, écologiques et de planification territoriale en mettant à profit les retours d’expérience de porteurs de SNC, de la communauté scientifique et des régulateurs institutionnels. Il s’agira de s'interroger ensemble sur les raisons du faible déploiement du dispositif en France et les possibilités d’y remédier.

Accéder au PROGRAMME PAR ICI

Thématiques associées: compensation ERC

Objectifs de la formation :
  • Rappeler les éléments de contexte dans lequel le dispositif de SNC se développe (aspects économiques, écologiques et planification territoriale, procédure d’agrément…)
  • Faire le point sur les initiatives en cours en donnant la parole aux différents acteurs intervenants dans le dispositif des SNC afin qu’ils présentent leurs objectifs, les freins, opportunités et difficultés rencontrés
  • Apporter des solutions pour l'élaboration de projets de SNC pertinents en portant à connaissance les recherches en cours et outils actuellement disponibles
  • Favoriser les débats autour des initiatives présentées et identifier des besoins de recherche à travers des temps d’échange
  • Evénement organisé par: Steve Aubry (INRAE), Brian Padilla (MNHN), Anne-Charlotte Vaissière (Université Paris Sud/CNRS), Stéphanie Gaucherand (INRAE), Thomas Spiegelberger (INRAE), Sylvain Pioch (Université Montpellier III).
Tarifs : Cette formation est ouverte à tous. Elle est partagée sur les communautés Aménagement foncier , Espaces Naturels et Biodiversité , Urbanisme et aménagement
Formation animée par :
Les interventions :
VIDEO N°1 : Présentation du dispositif des SNC et panorama des problématiques associées, Brian Padilla (UMS Patrinat) et Stéphanie Gaucherand (INRAE)
VIDEO N°2 : Retour d'expérience : le SNC de Cossure, Caroline Folliet (CDC Biodiversité)
VIDEO N°3 : Quels enseignements de l'expérimentation du Site Naturel de Compensation de la Combe-Madame ?, Claire Le Renard (EDF)
VIDEO N°4 : Présentation des exemples dans le monde, et des contraintes et potentiels du développement de projets de SNC en mer, Sylvain Pioch (Univ. Paul Valéry/CEFE) et Maria Ruyssen (DIRM Med)
VIDEO N°5 : Que retenir de l'expérience des banques de compensation américaines pour la France ?, Anne-Charlotte Vaissière (Univ. Paris-Saclay/CNRS)
VIDEO N°6 : Retour d'expérience sur le dispositif de la compensation mutualisée en Allemagne, Adeline Bas (EIFER), Marianne Darbi (HCER) et Léa Dieckhoff (EIFER)
VIDEO N°7 : Analyse du compromis entre coût-efficacité écologique & économique des SNC : retour d'expériences en France, Coralie Calvet (CEFE)
VIDEO N°8: Proposition d'une feuille de route méthodologique pour évaluer la pertinence écologique des projets de SNC, Steve Aubry (INRAE)
 
Les intervenants :
Liste des 403 participants :

Adeline DESTOMBES

Chef de projet environnemental...

INDEPENDANT

Adeline BAS

Chercheur en économie de l'env...

EIFER

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31/08/2021 09:30 1 heure
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