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Regards croisés sur les clauses d'insertion sociale
Les clauses sociales figurent parmi le panel d'outils existant en faveur d'une commande publique responsable. Or, la rédaction de telles clauses et même leur évaluation est loin d'être aisée pour les acheteurs publics.
Afin d'aider les collectivités à agir pour l'insertion, celles-ci peuvent se faire accompagner de facilitateurs ayant pour rôle d'être l'intermédiaire entre toutes les parties prenantes d'un marché, que ce soit en amont ou pendant son exécution.
- Connaître les obligations en matière de clause d'insertion sociale
- Savoir rédiger une clause d'insertion sociale
- Connaître et se procurer les outils afin d'évaluer les clauses d'insertion sociale dans le cadre de l'exécution d'un marché public
- Découvrir les expériences et les retours d'un facilitateur
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Regards croisés avocat et facilitateur : la mise en œuvre de la clause sociale |