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Grands travaux : quels sont les impacts sur les territoires?
Les impacts des grands travaux sont multiples : impacts sur les milieux naturels, les espèces animales et végétales, les zones humides, les terres agricoles… L’analyse précise ce ces impacts doit se faire au stade de l’évaluation environnementale, en particulier de l’étude d’impact, en prenant en compte le principe « éviter – réduire – compenser ».
La conférence présentera les apports de la réforme issue de l’ordonnance du 3 août 2016 et du décret du 11 août 2016 modifiant les règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes en application du code de l'environnement.
Les mécanismes de compensation pouvant être mis en œuvre par les porteurs de projets feront l’objet d’un focus spécifique.
- Retour sur les différents impacts des grands travaux dans le cadre de l'Aménagement Foncier
- Présentation de l'ordonnance du 3 août 2016 et du décret du 11 août 2016
- Focus sur les mécanisme de compensation
- Impacts grands travaux 15 01 2018.pdf [ pdf - 772,91kB ]
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Grands travaux : impacts |