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Grands travaux : quels sont les impacts sur les territoires?

À revoir Durée: 2 heures 12 participants
Cette formation s'est déroulée le 17 janv. 2018.

Les impacts des grands travaux sont multiples : impacts sur les milieux naturels, les espèces animales et végétales, les zones humides, les terres agricoles… L’analyse précise ce ces impacts doit se faire au stade de l’évaluation environnementale, en particulier de l’étude d’impact, en prenant en compte le principe « éviter – réduire – compenser ».

La conférence présentera les apports de la réforme issue de l’ordonnance du 3 août 2016 et du décret du 11 août 2016 modifiant les règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes en application du code de l'environnement.

Les mécanismes de compensation pouvant être mis en œuvre par les porteurs de projets feront l’objet d’un focus spécifique.

Thématiques associées: Travaux connexes Suivi des travaux

Objectifs de la formation :
  • Retour sur les différents impacts des grands travaux dans le cadre de l'Aménagement Foncier
  • Présentation de l'ordonnance du 3 août 2016 et du décret du 11 août 2016
  • Focus sur les mécanisme de compensation
Documents (1) :
Public conseillé : Chefs de service Aménagement Foncier Chargés de mission Aménagement Foncier DDT Chargés de mission ENB
Tarifs : Non abonnés : 300 €
Abonnés : inclus dans l'abonnement aux communautés Aménagement foncier , Bâtiments , Espaces Naturels et Biodiversité , Transition Ecologique , Urbanisme et aménagement
Formation animée par :
Les interventions :
Grands travaux : impacts  
Liste des 12 participants :

Abdelaziz Belhak

Directeur service urbanisme

MAIRIE CHASSE SUR RHONE

Aura PENLOUP

Chargée d’études planification

CA GRAND NARBONNE

Benedicte Dore

Chef.fe de projet du service d...

CD33 GIRONDE

Christelle CORE

Directrice routes et infrastru...

CD29 FINISTERE

Christine BALLET

Responsable service foncier de...

CD35 ILLE ET VILAINE

Corinne Brunelot

Responsable Aménagement Foncie...

CD54 MEURTHE ET MOSELLE

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