Cycle Autoconsommation : 1/3 Le Contexte réglementaire

L’autoconsommation prend aujourd’hui son envol du fait d’un intérêt sociétal croissant, d’une règlementation devenue favorable et d’une baisse importante des prix des technologies photovoltaïques.

Au fur et à mesure du développement des technologies ENR, et notamment photovoltaïques, le prix de revient des installations s’est rapproché de celui des autres modes de production.

Le tarif d’obligation d’achat a également suivi la tendance en évoluant à la baisse et le prix de revient de l’énergie autoproduite se rapproche désormais de celui auquel les consommateurs achètent l’électricité depuis le réseau : l’autoconsommation devient donc plus favorable financièrement.

Par ailleurs et au-delà du contexte économique, la notion d’autoconsommation rejoint les aspirations des acteurs de la société qui souhaitent participer à la transition énergétique en devenant « consom’acteurs ».

Aussi, l’évolution récente du cadre réglementaire donne un coup d’accélérateur au mouvement déjà engagé. Désormais, l’autoconsommation individuelle bénéficie de conditions plus favorables et la loi a donné une existence à la notion nouvelle d’autoconsommation collective.

IDEAL Connaissances et EDF proposent un cycle de trois webconférences pour aider les collectivités qui souhaitent développer un projet d’autoconsommation individuelle et collective sur leur territoire à bien comprendre la réglementation en vigueur, les grandes étapes d’un projet et les facteurs clés de réussite.

Première Webconférence / 7 Septembre 2017
Dans la continuité de la Loi pour la Transition Energétique et la Croissance Verte (LTECV), un dispositif réglementaire complet a été élaboré et est désormais en vigueur.

Cette première conférence, organisée en partenariat avec le cabinet d’avocats LLC & associés, aura pour objet :

• De rappeler le contexte réglementaire de la transition énergétique,
• D’analyser les grandes lignes du régime juridique de l’autoconsommation.

Deuxième Webconférence / 3 Octobre 2017
Autoconsommation individuelle : quelle approche globale pour un projet optimisé dans la durée ?

Troisième Webconférence / 22 Novembre 2017
Autoconsommation collective, terre d’innovation : premiers enseignements