Culture : quel mode de gestion choisir ? Quel portage institutionnel (régie, EPCC, GIP, fondation, etc.) ?

Le monde de la culture s’avère d’une très grande diversité, du musée au tiers-lieu, de la médiathèque au cinéma, de la salle de spectacle au festival des arts de la rue, en passant par les écoles de musique et/ou de danse… Il s’avère également fort varié en termes de montages possibles, qu’il s’agisse des contrats possibles (subvention, appel à projets, concession, marché, parfois contrats de droit privé…) ou des portages institutionnels envisageables (SPL, régies, EPCC, GIP, fondation ou association…).

Le tableau peut sembler devenir très complexe quand on intègre divers paramètres (mécénat, FCTVA, statut du personnel, niveau de contrôle, mise en concurrence, etc.).

Pourtant, quand on procède par ordre, on voit que des solutions peuvent être bâties au cas par cas sans non plus que cette immense diversité ne soit nuisible. Le tout est d’y aller étape par étape, selon les paramètres de choix de chaque collectivité.

C’est à ce voyage passionnant, où le droit n’est pas un frein mais où il est un outil, que nous vous invitons avec, pour guide, Me Eric Landot.