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Coopération pour la gestion des ouvrages de protection contre les inondations
Au travers de divers exemples concrets, nous étudierons la notion "d'ouvrage relevant de la compétence GEMAPI", cette catégorie d'ouvrage ne se limitant pas aux "Systèmes d'Endiguement" et des "Aménagements Hydrauliques".
De même, sur la base de nos retours d'expériences, nous analyserons les différents besoins, et opportunités, de coopération associés à la gestion des ouvrages.
Nous finirons par une présentation des outils permettant de mettre en œuvre et d'encadrer cette coopération.
Cette intervention sera assurée par Yves Kovacs, président et fondateur de SEPIA Conseils, Olivier Sauron, référent "compétence GEMAPI" et "ouvrages de protection contre les inondations" à SEPIA Conseils, et Maître Philippe Marc, spécialisée dans le droit de l'eau depuis plus de 20 ans et rédacteur de nombreux articles, notamment sur la GEMAPI et la GEPU.
- Identifier les typologies d'ouvrages pouvant relever de la compétence GEMAPI.
- Identifier les acteurs à associer classiquement à la gestion de ces ouvrages.
- Déterminer les outils administratifs permettant d'organiser cette coopération.
Abonnés : inclus dans l'abonnement aux communautés Eau - Assainissement collectif & Pluvial , Milieux aquatiques , Risques Majeurs
| Ouvrage GEMAPIEN et besoins de coopération | |
| Outils de coopération et cadre réglementaire |
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